Reportages photos et vidéos ferroviaires : les règles à respecter

Manu93 · Août 8, 2023, 3:21

Reportages photos et vidéos ferroviaires : les règles à respecter

Episode 384 • Les ferroviphiles sont également de fervents photographes et vidéastes. Rappel de quelques règles fondamentales pour ne pas se retrouver face à des tracasseries administratives voire des procédures judiciaires.

Nos réseaux sociaux à thématique ferroviaire sont régulièrement questionnés sur les droits à l’image par les spotters en quête de photographies ou d’images vidéo, de matériels roulant bien-souvent. Si en pleine ligne non souterraine il y a peu de soucis, des amateurs ont parfois rencontré des difficultés dans certains établissements ferroviaires. Je vous propose donc un rappel de quelques règles fondamentales afin de limiter les situations conflictuelles et vous éviter des soucis d’ordre juridique. Un sujet que j’avais déjà abordé par le passé, cette fois dans un contexte politique, à une époque où j’animais un site d’informations municipales.

Cet article ne concerne que les images captées en dehors d’un statut professionnel et dans une démarche sans but lucratif et non commerciale. Les informations datent d’août 2023.

letraindemanu (3193) le droit à l’image. Source : letraindemanu.fr

Deux étapes, deux qualités juridiques

Il y a lieu tout d’abord de bien définir deux phases bien distinctes : la captation et la diffusion. Ce sont deux risques juridiques différents puisque pour le premier vous agissez en qualité d’auteur des images, et pour le second vous avez la qualité d’éditeur responsable de la mise en ligne1. L’hébergeur, quant à lui, est rarement responsable des contenus, sauf violation manifeste à ses devoirs de modération (ex harcèlement en ligne).

La captation consiste à enregistrer, sur tout support, une image ou un son (téléphone, tablette, caméra, appareil photo, drone,…) ;
La diffusion est le fait de mettre cet enregistrement à disposition du public, quel que soit le support (site internet, blog, réseau social, publication papier, affiche, tract,…).

Ces deux étapes sont bien distinctes puisque, si la captation ne pose généralement que peu de soucis, la diffusion est en revanche plus exposante juridiquement notamment sur nos sites et nos réseaux sociaux.

Différents types de droits

Il existe par ailleurs de nombreux droits. Si le droit à l’image individuel est le plus connu, il existe d’autres droits qui peuvent restreindre la captation et/ou la diffusion de vos images. Parmi ceux-ci, on peut citer les droits artistiques et intellectuels et leurs droits connexes, les droits patrimoniaux, les droits architecturaux, les droits commerciaux ainsi que le droit moral, sans que cette liste ne soit exhaustive.

Le caractère public ou privatif du lieu et de l’événement de captation a également son importance.

Les références législatives de cet article sont issues du droit français. Il peut donc y avoir quelques différences en droit étranger (même si en Europe le droit est assez uniformisé), notamment dans les pays à culture anglaise-saxonne qui est plus permissive.

Photo 3194 : législation, le droit à l’image. Image d’illustration. Source : IStock

Droit de la personnalité

Le site du Cabinet Boucharra2, avocats spécialisés entre autres dans le droit numérique, donne ainsi définition des droits de la personnalité3 :

Droits fondamentaux et inaliénables inhérents à la personne humaine, les droits de la personnalité se définissent par principe comme les droits qui assurent à l’individu la protection des attributs de la personnalité (vie privée, droit à l’image, voix) et garantissent son intégrité morale.

Les droits liés à la personnalité, dont les droits à l’image, sont donc inaliénables. Ils sont confortés par une abondante jurisprudence en constante évolution du fait notamment de la vulgarisation et la miniaturisation des moyens de captation, de la multiplication des supports de diffusion et donc des procédures qui découlent de mises en ligne attentatoires auxdits droits.

Le droit à l’image concerne toutes les personnes physiques, anonymes ou célèbres, sans distinction aucune. Le consentement de la personne captée doit être formulé par écrit en indiquant notamment pour quel type d’illustration. En principe cet accord ne vaut que pour un seul et unique projet.

Les procédures pour atteinte au droit à l’image sont de nature pénale4 (procédure délictuelle) et/ou civile5 aux fins de réparation pécuniaire. Dans ce dernier cas, le montant des dommages-intérêts peut rapidement s’élever selon la nature du préjudice causé.

Lors de vos captations, il est nécessaire d’éviter les personnes qui seraient facilement identifiables**. Une attention particulière doit être portée sur les enfants** qui bénéficient légalement d’une protection renforcée et qui doivent donc être expurgés de vos prises de vue. « Les tribunaux appliquent fermement les principes lorsqu’il s’agit de mineurs », précise Maître Anatrella cité sur le site Pleinevie.fr 6.

A défaut, vous devrez flouter les visages.

Photo 3195 : législation, le droit à l’image. Image d’illustration. Source : Pexels Wallace Chuck

Les exceptions aux droits de la personnalité

Toutefois le droit à l’image est limité par le droit à l’information 7, le droit à liberté d’expression 8 et la liberté artistique et culturelle.

Ainsi, un accord individuel n’est pas nécessaire pour diffuser certaines images à condition que la dignité soit respectée et l’image ne soit pas utilisée dans un but commercial.9

Par exemple :

Image d’un groupe ou d’une scène de rue dans un lieu public si aucune personne n’est individualisée et dans la limite du droit à l’information.
Image d’un événement d’actualité ou d’une manifestation publique dans la limite du droit à l’information et à la création artistique (exemple de la photo 3199 ci-après).
Image d’une personnalité publique dans l’exercice de ses fonctions si le but de l’image est d’informer (exemple d’un élu dans l’exercice de son mandat).
Image illustrant un sujet historique.

Définition d’un lieu public

L’espace public est constitué des voies publiques ainsi que des lieux ouverts au public ou affectés à un service public.

Dans une réponse du Ministère de la justice en date du 27 décembre 2012 à la parlementaire Esther Sittler, il est précisé la notion d’espace public ainsi :

(…) Constituent traditionnellement des lieux ouverts au public les lieux dont l’accès est libre (plages, jardins, promenades publiques…) ainsi que les lieux dont l’accès est possible, même sous condition, dans la mesure où toute personne qui le souhaite peut remplir cette condition (paiement d’une place de cinéma ou de théâtre par exemple). Les commerces (cafés, restaurants, magasins), les établissements bancaires, les gares, les aéroports et les différents modes de transport en commun sont ainsi des espaces publics (…). 10

Cette réponse ministérielle confirme donc qu’une gare, tout comme un aéroport, est un espace public.

Pour autant, filmer dans une salle de spectacle ou une salle de cinéma n’est pas autorisé. Et ce n’est pas le caractère public du lieu qui pose souci, mais le sujet culturel, puisque l’œuvre est protégée par d’autres droits : droits d’auteur, droits patrimoniaux, droits artistiques, droits commerciaux,… Lorsqu’on paie un droit d’entrée pour assister à la présentation d’une œuvre (film, spectacle vivant, concert,…), ce droit n’inclut pas la captation ni l’usage, même privé et non commercial. Le fait de capter une œuvre illégalement est passible de poursuites pénales et/ou civiles.

Dans d’autres lieux des dispositions d’ordre sécuritaire peuvent restreindre ce droit (Banque, …)

Dans les gares de la SNCF

Photo 3196 : législation, le droit à l’image. la gare de Noisy-le-Sec sous la neige en février 2018, Image d’illustration.
Source : letraindemanu.fr

Sur nos réseaux sociaux, les ferroviphiles partagent leurs photographies et vidéos captées dans des gares, la plupart d’ailleurs se focalisant sur du matériel roulant ou des éléments d’ornement. De nombreux témoignages rapportent des tracasseries, très disparates géographiquement, parfois subies sur certains sites ferroviaires à cette occasion. Se pose donc la question de savoir si l’on peut capter dans une gare.

Contactée par mail, la direction de la Communication de SNCF Gares & Connexions m’a ainsi apporté la réponse suivante en date du 31 juillet 2023 :

Les prises de vues à but non professionnel sont en effet librement autorisées dès lors qu’elles ne gênent pas les voyageurs et les agents en gare.

Il se peut que des agents de la sécurité interviennent ou effectuent des contrôles d’autorisation si les prises de vues se déroulent sur des créneaux longs (si la personne photographie la gare pendant 1h) ou si les prises de vues deviennent une gêne pour la circulation des voyageurs ou le travail des agents.

Les agents sont également plus attentifs durant les jours de forte affluence comme les départs en vacances, les week-ends,…

Cette autorisation généraliste s’adresse donc aux photographes et vidéastes non professionnels dont les captations n’ont pas de but commercial. Il est préférable de travailler avec du matériel compact, léger et sans trépied qui peut aisément être remplacé par un monopod. Le flash n’est pas autorisé. Enfin, le droit à l’image impose d’exclure toute captation d’individus, qu’ils soient usagers, personnels de l’entreprise ou d’un prestataire. Inutile de risquer un conflit lorsque notre attention se porte essentiellement sur du matériel roulant ou de l’architecture.

Par ailleurs elle n’a d’effet que pour les seuls lieux ouverts au usagers et clients à l’exclusion des parties réservées aux personnels pour d’évidentes raisons de sécurité.

Pour les projets professionnels à caractère commercial portés par des sociétés de productions, la SNCF dispose d’un service dédié auquel il lui faut adresser une demande de tournage11.

Dans les stations de métro RATP

Photo 3197 : législation, le droit à l’image. Affiche RATP de décembre 2022 Source : RATP

Concernant les prises de vues dans les stations de métro, le règlement intérieur de la RATP par son affiche de décembre 2022 informe que les prises de vues sont tolérées dès lors qu’elles sont réalisées à titre personnel et sans but lucratif, et qu’elles n’occasionnent aucune gêne. L’utilisation de pied, flash et éclairage est interdite.

Tout comme la SNCF, la RATP dispose d’un service dédié pour les tournages12.

Pour les autres opérateurs de transport en régions, il convient d’étudier les règlements de chacun.

A Lille (ilévia) : Il est interdit d’effectuer des prises en vues fixes ou mobiles ou des prises de sons à l’intérieur de rames ou de stations sans autorisation particulière de l’Exploitant ; toutefois, de telles activités peuvent être autorisées par l’Exploitant, notamment aux conditions d’heures et d’emplacement qu’il fixera.
A Marseille (RTM) : Il est interdit d’effectuer des prises de son, filmer, photographier, les véhicules, enceintes, emprises, personnel d’exploitation et voyageurs, hors autorisation donnée par la RTM et dont la preuve devra pouvoir immédiatement être produite sur simple demande du personnel d’exploitation.
A Lyon (TCL) : Pas d’info
A Toulouse (Tisséo) : Il est interdit de photographier et filmer, sans autorisation, dans les véhicules et espaces affectés au transport public de voyageurs.
A Renne s (Star) : Il est interdit d’effectuer des prises de vues fixes ou mobiles ou des prises de sons à l’intérieur des véhicules ou des installations fixes sans autorisation particulière de l’Exploitant.

On constate donc que, hormis la RATP en région parisienne, les règlements en régions entrent en conflit juridique avec la notion d’espace public telle que précisée par le ministère de la Justice.

Dans les expositions

Nous sommes nombreux à fréquenter des expositions de modélisme, ferroviaire pour ce qui nous concerne. Généralement organisées par des associations avec le concours de collectivités territoriales, elles se déroulent presque toujours dans un bâtiment municipal, plus rarement dans un parc des expositions, qui sont tous des lieux publics, même si leur accès est subordonné à un droit d’entrée. Le lieu n’est donc pas un souci pour les photographes amateurs que nous sommes.

En revanche, il y a bien lieu de distinguer les trois catégories de public qui sont présentes : les organisateurs, les exposants et les visiteurs.

Les exposants : comme leur qualité l’indique, ils exposent et donc s’exposent, qu’ils s’agissent de créateurs présentant leur œuvre ferroviaire ou d’acteurs économiques proposant leurs marchandises. Ils viennent pour être vus et promouvoir leur création, leur enseigne et vendre leurs produits. Par nature donc, ils acceptent tacitement d’être photographiés ou filmés derrière leur stand. Certains sont même ravis de votre passage et n’hésitent pas à poser devant l’objectif… Dans vos publications, il est d’élémentaire courtoisie d’accompagner les images d’un texte explicatif. Attention toutefois avec les acteurs économiques : Il faut rester dans un cadre informatif et ne pas sombrer dans de la publicité déguisée.

Photo 3198 : Casu Danilo sur son stand Colle21 à l’exposition de Saint-Mandé 2023.
Source : letraindemanu.fr

Les organisateurs : présents aux endroits stratégiques (accueil, buvette, …), ils s’exposent également et l’accord de capter est donc tacitement acquis.

Pour ces deux catégories de personnes, on se limite aux prises de vues liées à l’exposition elle-même : à côté du réseau, derrière le stand, à l’accueil,… On évite les images des coulisses, les pauses repas,…

Attention : si vous participez à un repas avec des exposants ou des organisateurs en dehors du site de la manifestation ou en dehors de heures d’exposition, les faits relèvent alors du cadre privé.

Les visiteurs : Compte-tenu de la petite surface des allées de circulation, tous les visiteurs seront d’évidence identifiables. Et comme il est difficile de faire signer un consentement à chacun, la meilleure solution consiste à les capter de dos comme sur la photo ci-dessous lors du Miniaturail à Fontenay-sous-Bois. De tels clichés valorisent l’exposition puisqu’on montre l’affluence et l’intérêt du public sans nuire aux visiteurs. Attention aux enfants : ils ne devront jamais apparaître. On soigne le cadrage (surtout en vidéo). A défaut on floute (plus facile en photo). On peut aussi opter, si les lieux s’y prêtent, pour des vues plongeantes prises en hauteur (gradin, escalier,….).

Attention également aux bandes son des vidéos : il faut expurger les conversations privées que vous auriez pu fortuitement capter, en particulier les échanges entre acteurs économiques et clients.

Photo 3199 : Photographie du public à l’exposition de Saint-Mandé 2020.
Source : letraindemanu.fr

Exposition Miniaturail à Fontenay sous Bois

Dans les trains touristiques

Nous retrouvons deux types d’individus : le personnel de la structure et le public.

Comme pour une exposition, le personnel est généralement et tacitement acquis à la captation. Ce sont la plupart du temps des bénévoles ou salariés de structures associatives, ravis de montrer le résultat de leur travail, rémunéré ou non, qui, de plus, évoluent sur un site à caractère historique.

Il peut toutefois exister des exceptions qu’il convient préalablement de vérifier, puisque certains trains considérés comme « touristiques » par les visiteurs sont en réalité des établissements publics. Ainsi, le Train jaune dépend de la SNCF et le train de Corse appartient au Chemin de fer de Corse. Il en est de même pour le Tramway du Mont-Blanc. Le statut des employés est dans ce cas très différent, puisqu’ils sont salariés de ces établissements publics. Leur image nécessite impérativement leur accord.

Concernant le public, il est nécessaire d’être très attentif aux enfants. En effet les trains touristiques sont des lieux recevant des familles, voire des centres aérés ou colonies de vacances. Il faut impérativement les expurger de vos images. Par précaution plus large, on floute tous les visages.

Photo 3200 : Photographie de l’intérieur de la rame du train touristique du Haut-Quercy
Source : letraindemanu sur YouTube

Dans les musées

Je n’évoquerai dans ce paragraphe que les musées à caractère ferroviaire. Les autres types de musées présentent des caractéristiques juridiques très différentes selon leur statut et selon les œuvres présentées.

Bien que depuis 2014 le ministère de la Culture encourage les photographies dans les musées avec son opération « Tous photographes« 13, cette charte ne présente aucune valeur juridique.

Néanmoins, cette initiative ministérielle a modifié les mentalités des institutions vis-à-vis des visiteurs photographes. Héloïse Putaud a d’ailleurs évoqué cette problématique dans un article du 25 mars 2021 sur le site L’art de muser14.

Si la plupart des musées autorisent les captations, les pieds, flashs et perches à selfies sont interdits pour ne pas gêner les autres visiteurs.

Ce qui peut poser ici souci n’est pas tant la captation que la diffusion. En effet, les musées autorisent l’utilisation des images dans un cadre privé. Or nos sites et réseaux sociaux sont par nature des sites accessibles aux internautes de façon publique. En effet, dès lors que le nombre de vos contacts excède un petit nombre (famille, amis proches), les tribunaux reconnaissent le caractère public de la page. Il en est de même pour les groupes y compris ceux qui se déclarent « privés », d’autant que les membres n’ont généralement ni liens familiaux ni liens professionnels entre eux. En conséquence, toute publication revêt juridiquement un caractère public.

Concernant plus spécifiquement nos musées à caractère ferroviaire, de tailles variables selon leur ancienneté, avec des collections de particuliers. Ils sont souvent ravis qu’on promeuve leur lieu, comme ce fut le cas lors de mon reportage au Musée du cheminot à Ambérieu-en-Bugey15 en 2022. D’ailleurs, curieusement, peu de ces musées16 évoquent les prises de vues sur leur site internet.

Photo 3201 : Photographie du Musée du cheminot à Ambérieu-en-Bugey
Source : letraindemanu.fr

Au Musée du Rambolitrain (Rambouillet) :

Les prises de vue sont autorisées au Rambolitrain, du moment qu’elles ne sont pas destinées à un usage commercial.

Les appareils de prise de vue doivent néanmoins rester à distance des décors et ne pas passer au-dessus des vitres de protection et des décors pour éviter tout accident.
[info actualisée au 3 août 2023]

Il peut en être différemment de musées à statut public17.

Nos droits d’auteur : les nôtres

Ça y est, nous avons capté des images ferroviaires inoubliables et nous venons fièrement de les publier sur notre site et tous nos réseaux sociaux.

Bien-sûr, à nos yeux, ces images sont absolument uniques et ce sont de vraies œuvres d’art. Et à ce titre, nous ne souhaitons pas que d’autres internautes les utilisent indûment. C’est vrai, notre égo nous a permis de nous auto-attribuer le titre de meilleur photographe du monde. Et c’est un peu normal, nous sommes fiers de rapporter à notre communauté des images d’une grande valeur historique.

Sachons rester modestes. Nos images sont, sauf si nous sommes photographes ou vidéastes professionnels avec un objectif commercial, si j’ose ce propos, un simple souvenir de loisir et de passion. Le lieu visité, gare, musée ou train touristique, a déjà été traité et exposé par de nombreux autres passionnés dans le passé, parfois même avec beaucoup plus de talent que nous.

Gardons de fait l’idée élémentaire du simple plaisir partagé avec les autres membres de la communauté ferroviphile, en personnalisant nos publications et en accompagnant nos images d’un texte (horodaté) explicatif délicieusement travaillé (pour le plaisir de nos lecteurs) et d’un avis argumenté sur l’expérience vécue. Plus que l’image, finalement banale, c’est notre texte ou commentaire qui va apporter une touche d’originalité à notre publication. Car si l’image existe déjà, le texte, lui, est une véritable création de notre esprit.

Nous pouvons placer un filigrane sur nos images, indiquant l’auteur, pour en revendiquer légitimement la paternité. Mais ce marquage n’est en rien une protection contre un usage indu de nos clichés. N’importe qui peut l’expurger par un simple recadrage. Dès lors, dès que nous mettons en ligne, nous acceptons l’idée que d’autres utilisent nos images. Tant que ces partages sont respectueux du droit d’auteur par citation de notre nom et de notre site-source avec un hyperlien et qu’il n’y a pas d’usage lucratif de nos travaux, il n’y a pas raison de se prendre la tête.

N’oublions pas que dans la plupart des cas, nous-mêmes avons été autorisés gracieusement à capter ces images de lieux, de sites ou de matériels dont nous ne sommes détenteurs d’aucun droit patrimonial. Les licences internationales Créative Commons sont pour nos travaux la meilleure option de protection18.

Juste le plaisir de partager notre passion.

Bonnes prises de vues à tous.

Emmanuel

N’hésitez pas à partager vos expériences en commentaires.

Références

Vince_Belgium · Août 8, 2023, 3:26

Vaste sujet ! Pfff… tout est vraiment réglementé de nos jours… dingue !

Phil2517 · Août 8, 2023, 4:15

Merci Manu, voilà un rappel de la législation plus qu’utile

Philippe

automrail71 · Août 9, 2023, 7:57

Bonjour Manu,

Tres instructif ce post ! Bravo pour le travail de fond !

Thomas